Mentions légales

1.  Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur Le Courrier du Maghreb et de l’Orient  sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, et ce, pour le monde entier, conformément aux dispositions de la loi belge (siège du groupe : Bruxelles – ROYAUME de BELGIQUE), loi du 30 juin 1994 relative aux droits d’auteur et aux droits voisins, modifiée par les lois des 3 avril 1995, 31 août 1998, 22 mai 2005, 4 décembre 2006 et 9 mai 2007.

Seule est permise l’utilisation pour un usage privé (prise de connaissance et impression à usage personnel) sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, de la législation en matière de propriété intellectuelle. Il est interdit de reproduire électroniquement, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres, les informations présentes sur Le Courrier du Maghreb et de l’Orient.

Exception est faite si la source (Le Courrier du Maghreb et de l’Orient) est précisément notifiée.

2. Limitations sur les données techniques

Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

3. Limitations de responsabilité

Le Courrier du Maghreb et de l’Orient ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Le Courrier du Maghreb et de l’Orient, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 2, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le Courrier du Maghreb et de l’Orient  ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site  http://lecourrierdumaghrebetdelorient.info

Des espaces interactifs (notamment la possibilité de laisser des commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Le Courrier du Maghreb et de l’Orient se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en Belgique, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Le Courrier du Maghreb et de l’Orient se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Tout article publié l’est sous la seule responsabilité de son auteur. Le Courrier du Maghreb et de l’Orient se réserve toutefois le droit de soutenir légalement ses contributeurs.

Close
Monthly online review about the Arab world

Don't miss anything, subscribe now ! It' s free and your information will NEVER been shared or sold to a 3rd party.